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Marques déposées par DOMAINES PEYRONIETODO
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M de Fonbadet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M de Fonbadet
DOMAINES PEYRONIE, SCEA

Numéro de dépôt :
4229813
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
M de Fonbadet de DOMAINES PEYRONIE

Présentation de la marque M de Fonbadet

Déposée le 30 novembre 2015 par DOMAINES PEYRONIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M de Fonbadet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est DOMAINES PEYRONIETODO domicilié(e) 47 ROUTE DES CHATEAUX - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 226 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PEYRONIE, Mme PEYRONIE PASCALE domicilié(e) 47 ROUTE DES CHATEAUX - 33250 - PAUILLAC - France.

La marque M de Fonbadet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M de Fonbadet arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

DOMAINES PEYRONIE a également déposé les autres marques suivantes : L'HARMONIE DE FONBADET , Harmonie de Pauillac , CHATEAU MONTGRAND-MILON , CHATEAU TOUR DU ROC MILON , HARMONIE DE CHATEAU , HARMONIE , CHATEAU FONBADET , B de Fonbadet , CHÂTEAU PAUILLAC , CHATEAU PADARNAC


DOMAINES PEYRONIE, SCEA - 47 ROUTE DES CHATEAUX - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 389226572


DOMAINES PEYRONIE, Mme PEYRONIE PASCALE - 47 ROUTE DES CHATEAUX - 33250 - PAUILLAC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Haut-médoc ”, “ Listrac-Médoc ”, “ Médoc ” ou “ Moulis ou Moulis-en-Médoc ”.