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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS
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MAS - APLIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS - APLIN
DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L., SARL

Numéro de dépôt :
3106085
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2021

Présentation de la marque MAS - APLIN

Déposée le 5 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS - APLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) 5 rue Gleisio San Marti, Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS, S.A.R.L. domicilié(e) 5 rue Gleisio San Marti, Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France.

La marque MAS - APLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS - APLIN est expirée depuis le 5 juin 2021.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS


DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L., SARL - 5 rue Gleisio San Marti, Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS, S.A.R.L. - 5 rue Gleisio San Marti, Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465858 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-03-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Huile d'Olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.