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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS
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(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3142773
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Marque figurative de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) 5, Rue Gleisio San Marti, Château de Conas,34120 PEZENAS - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L domicilié(e) 5, Rue Gleisio San Marti Château de Conas,34120 PEZENAS - 34120 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS , LA FORGE ESTATE


DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L - 5, Rue Gleisio San Marti, Château de Conas,34120 PEZENAS - 34120 - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L - 5, Rue Gleisio San Marti Château de Conas,34120 PEZENAS - 34120 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 4 novembre 2003 - retrait total n°380830 - Publication au BOPI 2003-11-04

Republication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières) Huile d'Olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.