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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS
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HOOTING OWL VINEYARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOOTING OWL VINEYARD
DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L., SARL

Numéro de dépôt :
3106083
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2021

Présentation de la marque HOOTING OWL VINEYARD

Déposée le 5 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOOTING OWL VINEYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) 5 rue Gleisio San Marti Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS, S.A.R.L. domicilié(e) 5 rue Gleisio San Marti Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France.

La marque HOOTING OWL VINEYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOOTING OWL VINEYARD est expirée depuis le 5 juin 2021.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS


DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L., SARL - 5 rue Gleisio San Marti Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS, S.A.R.L. - 5 rue Gleisio San Marti Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement avec limitation le 16 mars 2011 n°2465857 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16

Vins ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.