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Marques déposées par DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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TERRASSE DE LALANDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRASSE DE LALANDE
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4480703
Date de dépôt :
06/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRASSE DE LALANDE de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque TERRASSE DE LALANDE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2018 par DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRASSE DE LALANDE »

Le déposant est DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Monsieur PIERRE DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Monsieur PIERRE DEGROOTE - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 1 décembre 2020 - Rejet total n°803746 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.