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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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GRAND BAILLY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAND BAILLY
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS, DOMAINE DE LA GRANGETTE

Numéro de dépôt :
3868383
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GRAND BAILLY de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque GRAND BAILLY

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRAND BAILLY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, DOMAINE DE LA GRANGETTE domicilié(e) - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS, DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580589 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.