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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines Montariol-Degroote
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Cote Doré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cote Doré
Domaines Montariol-Degroote, SAS

Numéro de dépôt :
4003520
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
Cote Doré de Domaines Montariol-Degroote

Présentation de la marque Cote Doré

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines Montariol-Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cote Doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines Montariol-Degroote domicilié(e) Domaine la Grangette - 34440 - Nissan Lez Enserune - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines Montariol-Degroote, Mlle Olga Barbash domicilié(e) Domaine la Grangette - 34440 - Nissan Lez Enserune - France.

La marque Cote Doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cote Doré est expirée depuis le 7 mai 2023.

Domaines Montariol-Degroote a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


Domaines Montariol-Degroote, SAS - Domaine la Grangette - 34440 - Nissan Lez Enserune - France - SIREN 422390211


Domaines Montariol-Degroote, Mlle Olga Barbash - Domaine la Grangette - 34440 - Nissan Lez Enserune - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.