Notre Dame de Fonsaine
Présentation de la marque Notre Dame de Fonsaine
Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par Domaines MEFFRE Jack et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notre Dame de Fonsaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Notre Dame de Fonsaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre Dame de Fonsaine arrivera à expiration en date du 16 février 2028.
Domaines MEFFRE Jack et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23