Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUM DE BILLETTE
DOMAINES LISTEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3373441
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2015
PARFUM DE BILLETTE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque PARFUM DE BILLETTE

Déposée le 1 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARFUM DE BILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, Route nationale 112,34200 SETE - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque PARFUM DE BILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM DE BILLETTE est expirée depuis le 1 août 2015.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : VENTADIS , FLEUR DE GRAIN , CLARY'S , CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , (Marque figurative) , LE CIRQUE DES GRIVES , la Félicité , RENEGADO


DOMAINES LISTEL société par actions simplifiée - Château de Villeroy, Route nationale 112,34200 SETE - 34200 - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; vins tranquilles ; liqueurs et spiritueux.