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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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LES GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4050765
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES GRANDS DOMAINES DU LITTORAL de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque LES GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GRANDS DOMAINES DU LITTORAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680222 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.