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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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LES DECOUVERTES DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DECOUVERTES DE PROVENCE
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3241076
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/08/2023
LES DECOUVERTES DE PROVENCE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque LES DECOUVERTES DE PROVENCE

Déposée le 8 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES DECOUVERTES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, R.N. 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LES DECOUVERTES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DECOUVERTES DE PROVENCE est expirée depuis le 8 août 2023.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, R.N. 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598157 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527316 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-15

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme PROVENCE.