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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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Le temps d'un été
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le temps d'un été
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3853605
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2021
Le temps d\'un été de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque Le temps d'un été

Déposée par voie électronique le 19 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le temps d'un été » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 rue Saint Augustin, - 75002 - Paris - France.

La marque Le temps d'un été a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le temps d'un été est expirée depuis le 19 août 2021.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 rue Saint Augustin, - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.