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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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FRANZZANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANZZANTE
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94546593
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2024

Présentation de la marque FRANZZANTE

Déposée le 25 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANZZANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANZZANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANZZANTE est expirée depuis le 25 novembre 2024.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2004 n°2276014 - Publication au BOPI 2004-11-24

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327673 - Publication au BOPI 2001-08-01

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 28 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636508 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572708 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28

Inscription le 6 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°646184 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-03-06

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.