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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL
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BOUQUET DE PROVENCE CARTE OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUQUET DE PROVENCE CARTE OR
DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1724402
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2021
BOUQUET DE PROVENCE CARTE OR de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque BOUQUET DE PROVENCE CARTE OR

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUQUET DE PROVENCE CARTE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque BOUQUET DE PROVENCE CARTE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUQUET DE PROVENCE CARTE OR est expirée depuis le 3 décembre 2021.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , RENEGADO , TEPITOS , PETILLANCE , BOUQUET DE PROVENCE , BLANPERLE , CLARY'S , LES ROSELIERES


DOMAINES LISTEL, société par actions simplifiée - Château de Villeroy, RN 112 - 34200 - SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211570 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327673 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400158 - Publication au BOPI 2004-09-27

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2011 n°2479930 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-14

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcool, eaux de vie, liqueurs, spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonade, sirops et jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.