Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLETTE
DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3658747
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2019
BILLETTE de DOMAINES LISTEL

Présentation de la marque BILLETTE

Déposée par voie électronique le 19 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES LISTEL domicilié(e) Château de Villeroy R.N. 112 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN 75002 PARIS - France.

La marque BILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658747.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLETTE est expirée depuis le 19 juin 2019.

DOMAINES LISTEL a également déposé les autres marques suivantes : VENTADIS , FLEUR DE GRAIN , CLARY'S , CHATEAU FONT-FREYE , CHATEAU LA GORDONNE , TRIBORD , (Marque figurative) , LE CIRQUE DES GRIVES , la Félicité , RENEGADO


DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée - Château de Villeroy R.N. 112 34200 SETE - France - SIREN 722041175


ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.