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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS
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DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS QUALITE & TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS QUALITE & TRADITION
DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS, SARL

Numéro de dépôt :
3321685
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2024
DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS QUALITE & TRADITION de DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS

Présentation de la marque DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS QUALITE & TRADITION

Déposée le 26 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS QUALITE & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS domicilié(e) 58 RUE DE LORRAINE - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 080 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS domicilié(e) 58 RUE DE LORRAINE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS QUALITE & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS QUALITE & TRADITION est expirée depuis le 26 octobre 2024.

DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS . QUALITE & TRADITION


DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS, SARL - 58 RUE DE LORRAINE - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 391080314


DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS - 58 RUE DE LORRAINE - 21200 - BEAUNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2014 n°2573598 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-10

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme « Bourgogne », eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme « Bourgogne ». Boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.