Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINES et CHATEAUX de BOURGOGNE REUNIS
/
DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS . QUALITE & TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS . QUALITE & TRADITION
DOMAINES et CHATEAUX de BOURGOGNE REUNIS

Numéro de dépôt :
93485227
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS . QUALITE & TRADITION

Déposée le 23 septembre 1993 par la société DOMAINES et CHATEAUX de BOURGOGNE REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS . QUALITE & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société DOMAINES et CHATEAUX de BOURGOGNE REUNIS domicilié(e) 16 rue Charles CLOUTIER, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 080 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS - France.

La marque DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS . QUALITE & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS . QUALITE & TRADITION est expirée depuis le 23 septembre 2003.

DOMAINES et CHATEAUX de BOURGOGNE REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS QUALITE & TRADITION


DOMAINES et CHATEAUX de BOURGOGNE REUNIS - 16 rue Charles CLOUTIER, 21200 BEAUNE - France - SIREN 391080314


DOMAINES ET CHATEAUX DE BOURGOGNE REUNIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 3 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407120 - Publication au BOPI 2005-02-03

Demande de renouvellement le 30 septembre 2004 n°2273418 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine bénéficiant de l'une des appellations d'origine de Bourgogne Boissons non alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.