Cuvée no 5
Présentation de la marque Cuvée no 5
Déposée le 31 août 2006 par la société Domaines de Fonscolombe SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée no 5 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque Cuvée no 5 est expirée depuis le 31 août 2016.
Domaines de Fonscolombe SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 mars 2007 - renonciation totale n°450823 - Publication au BOPI 2007-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41