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Marques déposées par la société DOMAINE VAL DE BOIS
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DOMAINE DU VAL DE BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VAL DE BOIS
SCEA DOMAINE VAL DE BOIS, Société Civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3819478
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2021
DOMAINE DU VAL DE BOIS de DOMAINE VAL DE BOIS

Présentation de la marque DOMAINE DU VAL DE BOIS

Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par la société DOMAINE VAL DE BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU VAL DE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société DOMAINE VAL DE BOIS domicilié(e) CD 61 La Roullière - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 770 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE VAL DE BOIS domicilié(e) CD 61 La Roullière - 83580 - GASSIN - France.

La marque DOMAINE DU VAL DE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VAL DE BOIS est expirée depuis le 31 mars 2021.


SCEA DOMAINE VAL DE BOIS, Société Civile d'exploitation agricole - CD 61 La Roullière - 83580 - GASSIN - France - SIREN 509770855


SCEA DOMAINE VAL DE BOIS - CD 61 La Roullière - 83580 - GASSIN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Huiles et graisses comestibles.