Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE TRILLES
DOMAINE TRILLES, EARL

Numéro de dépôt :
4181969
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DOMAINE TRILLES de DOMAINE TRILLES

Présentation de la marque DOMAINE TRILLES

Déposée le 20 mai 2015 par la société DOMAINE TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE TRILLES »

Le déposant est la société DOMAINE TRILLES domicilié(e) chemin des coulouminettes - 66300 - TRESSERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 357 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE TRILLES, M. trilles jean baptiste domicilié(e) chemin des coulouminettes - 66300 - TRESSERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque DOMAINE TRILLES est expirée depuis le 20 mai 2025.

DOMAINE TRILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE TRILLES


DOMAINE TRILLES, EARL - chemin des coulouminettes - 66300 - TRESSERRE - France - SIREN 502357247


DOMAINE TRILLES, M. trilles jean baptiste - chemin des coulouminettes - 66300 - TRESSERRE - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 19 novembre 2018 - Renonciation totale n°738752 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.