Déposée le 12 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PERLES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS domicilié(e) 21700 MAREY LES FUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 820 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS - France.
La marque PERLES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS (SARL) - 21700 MAREY LES FUSSEY - France - SIREN 305820474
DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS - France
Inscription le 10 avril 2002 - Rejet partiel n°344265 - Publication au BOPI 2002-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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