Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT JEAN DE LA CAVALERIE
DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE

Numéro de dépôt :
4463718
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
SAINT JEAN DE LA CAVALERIE de DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE

Présentation de la marque SAINT JEAN DE LA CAVALERIE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT JEAN DE LA CAVALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE domicilié(e) LD DOM ST JEAN CAVALERIE - 34290 - MONTBLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE, Madame CHANTAL SAGNES domicilié(e) 17 AV RICARDO MAZZA - 34630 - SAINT THIBERY - France.

La marque SAINT JEAN DE LA CAVALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JEAN DE LA CAVALERIE arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE - LD DOM ST JEAN CAVALERIE - 34290 - MONTBLANC - France


DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE, Madame CHANTAL SAGNES - 17 AV RICARDO MAZZA - 34630 - SAINT THIBERY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.