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Marques déposées par la société DOMAINE SALVATOR
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DOMAINE SALVATOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SALVATOR
DOMAINE SALVATOR, groupement agricole d'exploitation en commun salvator

Numéro de dépôt :
3663895
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2019
DOMAINE SALVATOR de DOMAINE SALVATOR

Présentation de la marque DOMAINE SALVATOR

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2009 par la société DOMAINE SALVATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SALVATOR »

Le déposant est la société DOMAINE SALVATOR domicilié(e) 1 HAMEAU DE DABISSE - 04190 - LES MEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 167 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SALVATOR domicilié(e) 1 HAMEAU DE DABISSE - 04190 - LES MEES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SALVATOR est expirée depuis le 15 juillet 2019.

DOMAINE SALVATOR a également déposé les autres marques suivantes : Huiles d'exception en Provence , 0 1902 , DOMAINE SALVATOR 1902 , HUILE D'OLIVES NOIRES


DOMAINE SALVATOR, groupement agricole d'exploitation en commun salvator - 1 HAMEAU DE DABISSE - 04190 - LES MEES - France - SIREN 317167831


DOMAINE SALVATOR - 1 HAMEAU DE DABISSE - 04190 - LES MEES - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires.