Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BERGERIE DE LA CAVALERIE
DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE

Numéro de dépôt :
4463747
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
LA BERGERIE DE LA CAVALERIE de DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE

Présentation de la marque LA BERGERIE DE LA CAVALERIE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BERGERIE DE LA CAVALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE domicilié(e) LD DOM ST JEAN DE LA CAVALERIE - 34290 - MONTBLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE, Madame CHANTAL SAGNES domicilié(e) 17 AVENUE RICARDO MAZZA - 34630 - SAINT THIBERY - France.

La marque LA BERGERIE DE LA CAVALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BERGERIE DE LA CAVALERIE arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE CAVALERIE , LA GRANDE CAVALERIE


DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE - LD DOM ST JEAN DE LA CAVALERIE - 34290 - MONTBLANC - France


DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE, Madame CHANTAL SAGNES - 17 AVENUE RICARDO MAZZA - 34630 - SAINT THIBERY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.