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Marques déposées par DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE
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1837 DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1837 DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE
DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE

Numéro de dépôt :
4463775
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
1837 DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE de DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE

Présentation de la marque 1837 DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1837 DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE domicilié(e) LD DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE - 34390 - MONTLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE, Madame CHANTAL SAGNES domicilié(e) 17 AVENUE RICARDO MAZZA - 34630 - SAINT THIBERY - France.

La marque 1837 DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1837 DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE - LD DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE - 34390 - MONTLANC - France


DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE, Madame CHANTAL SAGNES - 17 AVENUE RICARDO MAZZA - 34630 - SAINT THIBERY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.