Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Preignes le Neuf
Domaine Preignes le Neuf, SCEA

Numéro de dépôt :
3625354
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2019
Domaine Preignes le Neuf de Domaine Preignes le Neuf

Présentation de la marque Domaine Preignes le Neuf

Déposée le 27 janvier 2009 par Domaine Preignes le NeufTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Preignes le Neuf »

Le déposant est Domaine Preignes le NeufTODO domicilié(e) Route de Béziers - 34450 - VIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Preignes le Neuf domicilié(e) Route de Béziers - 34450 - VIAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Preignes le Neuf est expirée depuis le 27 janvier 2019.


Domaine Preignes le Neuf, SCEA - Route de Béziers - 34450 - VIAS - France


Domaine Preignes le Neuf - Route de Béziers - 34450 - VIAS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.