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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS
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TOUTOU IVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOU IVRE
SARL DOMAINE PAUL MAS, SARL, CHÂTEAU DE CONAS

Numéro de dépôt :
3839228
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2021
TOUTOU IVRE de DOMAINE PAUL MAS

Présentation de la marque TOUTOU IVRE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUTOU IVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE PAUL MAS, CHÂTEAU DE CONAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France.

La marque TOUTOU IVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOU IVRE est expirée depuis le 16 juin 2021.

DOMAINE PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : LA FROG ARROGANTE , The wizard of wine , The wizard of Syrah , The wizard of the grapes , The wizard of South of France , LES FAÏSSES , LES TANNES EN OCCITANIE , ILE LA FORGE , LR Code , MONTAUDE


SARL DOMAINE PAUL MAS, SARL, CHÂTEAU DE CONAS - 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


SARL DOMAINE PAUL MAS, CHÂTEAU DE CONAS - 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 15 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662867 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Inscription le 15 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662848 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Vins.