LES TANNES EN OCCITANIE
Présentation de la marque LES TANNES EN OCCITANIE
Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TANNES EN OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES TANNES EN OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TANNES EN OCCITANIE est expirée depuis le 1 juin 2021.
DOMAINE PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 15 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662867 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15
Inscription le 15 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662848 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15