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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PASQUET
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La Belle Inconnue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle Inconnue
SARL DOMAINE PASQUET

Numéro de dépôt :
4463646
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
La Belle Inconnue de DOMAINE PASQUET

Présentation de la marque La Belle Inconnue

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PASQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Inconnue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PASQUET domicilié(e) CHEZ FERCHAUD - 16120 - ERAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE PASQUET, Monsieur JEAN PASQUET domicilié(e) CHEZ FERCHAUD - 16120 - BELLEVIGNE - France.

La marque La Belle Inconnue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Inconnue arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

DOMAINE PASQUET a également déposé les autres marques suivantes : L'Organic , Trésors de Famille , JLP Jean-Luc PASQUET


SARL DOMAINE PASQUET - CHEZ FERCHAUD - 16120 - ERAVILLE - France


SARL DOMAINE PASQUET, Monsieur JEAN PASQUET - CHEZ FERCHAUD - 16120 - BELLEVIGNE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 23 mai 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°757739 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.