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Marques déposées par DOMAINE MONTROSETODO
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1701 DOMAINE MONTROSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1701 DOMAINE MONTROSE
DOMAINE MONTROSE, SCEA

Numéro de dépôt :
4167688
Date de dépôt :
24/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2025
1701 DOMAINE MONTROSE de DOMAINE MONTROSE

Présentation de la marque 1701 DOMAINE MONTROSE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par DOMAINE MONTROSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1701 DOMAINE MONTROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est DOMAINE MONTROSETODO domicilié(e) - 34120 - TOURBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 321 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MONTROSE, M. Olivier Coste domicilié(e) - 34120 - TOURBES - France.

La marque 1701 DOMAINE MONTROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1701 DOMAINE MONTROSE arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

DOMAINE MONTROSE a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE FRANCE 1701 DOMAINE MONTROSE BC , SALAMANDRE DOMAINE MONTROSE , LES LEZARDS DOMAINE MONTROSE


DOMAINE MONTROSE, SCEA - 34120 - TOURBES - France - SIREN 529321523


DOMAINE MONTROSE, M. Olivier Coste - 34120 - TOURBES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux.