Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDES COMBES
DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3866210
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
LES GRANDES COMBES de DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque LES GRANDES COMBES

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES GRANDES COMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque LES GRANDES COMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDES COMBES est expirée depuis le 12 octobre 2021.

DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAIN LAFFEREN , CYRICE , FLORES DE GALETIS , Chaton Le Grand , Chapeau Lalande , L'éclat de perles , BARON THOMAS , GILLES BENOIT , DOMAINE GALETIS , CAVALCADE DE LAFFEREN


DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.