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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE HUBERT BROCHARD
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LES COLLINES BLANCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COLLINES BLANCHES
S.A. DOMAINE HUBERT BROCHARD

Numéro de dépôt :
3169618
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
LES COLLINES BLANCHES de DOMAINE HUBERT BROCHARD

Présentation de la marque LES COLLINES BLANCHES

Déposée le 11 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COLLINES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE HUBERT BROCHARD domicilié(e) CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS BLANCH et ASSOCIES domicilié(e) R.N. 7 , Le Grand Chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France.

La marque LES COLLINES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COLLINES BLANCHES est expirée depuis le 11 juin 2012.


S.A. DOMAINE HUBERT BROCHARD - CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France


NOVO CONSEILS BLANCH et ASSOCIES - R.N. 7 , Le Grand Chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)