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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GUEISSARD
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G LES VIGNOBLES GUEISSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G LES VIGNOBLES GUEISSARD
DOMAINE GUEISSARD, SAS

Numéro de dépôt :
3883691
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/12/2021
G LES VIGNOBLES GUEISSARD de DOMAINE GUEISSARD

Présentation de la marque G LES VIGNOBLES GUEISSARD

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GUEISSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « G LES VIGNOBLES GUEISSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GUEISSARD domicilié(e) 73 ALLEE DES ECUREUILS - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE GUEISSARD, M. FREDERIC VALETTE domicilié(e) 73 ALLEE DES ECUREUILS - 83110 - SANARY SUR MER - France.

La marque G LES VIGNOBLES GUEISSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G LES VIGNOBLES GUEISSARD est expirée depuis le 21 décembre 2021.

DOMAINE GUEISSARD a également déposé les autres marques suivantes : CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE , DOMAINE GUEISSARD


DOMAINE GUEISSARD, SAS - 73 ALLEE DES ECUREUILS - 83110 - SANARY SUR MER - France


DOMAINE GUEISSARD, M. FREDERIC VALETTE - 73 ALLEE DES ECUREUILS - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes ; plants ;

Vins ; vins de pays ou d'appelation d'origine controlée.