CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE
Présentation de la marque CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE
Déposée le 30 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine gueissard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917032.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE est expirée depuis le 30 avril 2022.
domaine gueissard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14