Le Vin en Liberté
Présentation de la marque Le Vin en Liberté
Déposée le 30 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY-LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Vin en Liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Vin en Liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Vin en Liberté arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.
DOMAINE GRAMENON AUBERY-LAURENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Inscription le 20 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428564 - Publication au BOPI 2006-02-20
Inscription le 20 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428565 - Publication au BOPI 2006-02-20
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2007 n°2357647 - Publication au BOPI 2007-12-07
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672956 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19