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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT
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DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS
DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT, SAS

Numéro de dépôt :
96619532
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2026

Présentation de la marque DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS

Déposée le 4 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT domicilié(e) DOMAINE GRAMENON - 26770 - MONTBRISON SUR LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 386 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : TOUT EN BULLE DE GRAMENON , Le Vin en Liberté , GRAMENON L' EMOUVANTE , DOMAINE GRAMENON , LA SAGESSE , SIERRA DU SUD DOMAINE GRAMENON , CEPS CENTENAIRES LA MEME , *VIE, ON Y EST...* , LES HAUTS DE GRAMENON , LES LAURENTIDES


DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT, SAS - DOMAINE GRAMENON - 26770 - MONTBRISON SUR LEZ - France - SIREN 411386626


CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 20 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428564 - Publication au BOPI 2006-02-20

Inscription le 20 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428565 - Publication au BOPI 2006-02-20

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309220 - Publication au BOPI 2006-03-01

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622145 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Vins d'appellation d'origine, vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE GRAMENON"