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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT
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A PASCAL S.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A PASCAL S.
DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT, SAS

Numéro de dépôt :
3161034
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
A PASCAL S. de DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT

Présentation de la marque A PASCAL S.

Déposée le 23 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A PASCAL S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT domicilié(e) - 26770 - MONTBRISON-SUR-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 386 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque A PASCAL S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A PASCAL S. est expirée depuis le 23 avril 2022.

DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : TOUT EN BULLE DE GRAMENON , Le Vin en Liberté , GRAMENON L' EMOUVANTE , DOMAINE GRAMENON , LA SAGESSE , SIERRA DU SUD DOMAINE GRAMENON , CEPS CENTENAIRES LA MEME , DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS , *VIE, ON Y EST...* , LES HAUTS DE GRAMENON


DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT, SAS - 26770 - MONTBRISON-SUR-LEZ - France - SIREN 411386626


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434187 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495522 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

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