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Marques déposées par DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO
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LES HAUTS DE FORCA-REAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE FORCA-REAL
S.C.E.A. DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96628457
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES HAUTS DE FORCA-REAL

Déposée le 3 juin 1996 par DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE FORCA-REAL »

Le déposant est DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) MAS DE LA GARRIGUE, 66170 MILLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DOMAINE FORCA-REAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FORCA-REAL


S.C.E.A. DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - MAS DE LA GARRIGUE, 66170 MILLAS - France


S.C.E.A. DOMAINE FORCA-REAL - France


Inscription le 14 février 2000 - Rejet total n°295333 - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 2000-02-14

Le droit de marque est demandé pour les produits suivants: - vin de table - vin de pays - vins d'appellation d'origine contrôlée