Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO
/
DOMAINE FORCA-REAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FORCA-REAL
S.C.E.A. DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96639528
Date de dépôt :
23/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2006

Présentation de la marque DOMAINE FORCA-REAL

Déposée le 23 août 1996 par DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE FORCA-REAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) MAS DE LA GARRIGUE, 66170 MILLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DOMAINE FORCA-REAL - France.

La marque DOMAINE FORCA-REAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FORCA-REAL est expirée depuis le 23 août 2006.

DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE FORCA-REAL


S.C.E.A. DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - MAS DE LA GARRIGUE, 66170 MILLAS - France


S.C.E.A. DOMAINE FORCA-REAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

- Vins d'appellation d'origine contrôlée