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Marques déposées par le nom "DOMAINE FORCA-REAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE"

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marque A-Z
marque Z-A

DOMAINE FORCA-REAL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96639528
Date de dépôt: 23 août 1996
Date d'expiration: 23 août 2006

Classes: 33

LES HAUTS DE FORCA-REAL

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96628457
Date de dépôt: 3 juin 1996

Classes: 33