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Marques déposées par la société DOMAINE DU TUNNEL
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Vin Noir
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Vin Noir
DOMAINE DU TUNNEL, EARL, Stéphane ROBERT

Numéro de dépôt :
3206081
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
Vin Noir de DOMAINE DU TUNNEL

Présentation de la marque Vin Noir

Déposée le 22 janvier 2003 par la société DOMAINE DU TUNNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Vin Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société DOMAINE DU TUNNEL domicilié(e) 20 RUE DE LA REPUBLIQUE - 07130 - SAINT PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 568 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU TUNNEL, Stéphane ROBERT domicilié(e) 20, rue de la république - 07130 - SAINT PERAY - France.

La marque Vin Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vin Noir est expirée depuis le 22 janvier 2023.


DOMAINE DU TUNNEL, EARL, Stéphane ROBERT - 20 RUE DE LA REPUBLIQUE - 07130 - SAINT PERAY - France - SIREN 491568697


DOMAINE DU TUNNEL, Stéphane ROBERT - 20, rue de la république - 07130 - SAINT PERAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2013 n°2518733 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-15

Vin AO.C. Cornas