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Marques déposées par la société Domaine du Château d'Arlay
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CHATEAU D'ARLAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARLAY
Domaine du Château d'Arlay, SCA

Numéro de dépôt :
1652690
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
CHATEAU D\'ARLAY de Domaine du Château d\'Arlay

Présentation de la marque CHATEAU D'ARLAY

Déposée le 28 mars 1991 par la société Domaine du Château d'Arlay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU D'ARLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Domaine du Château d'Arlay domicilié(e) 2 Route de Proby - 39140 - ARLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 725 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Château d'Arlay domicilié(e) 2 Route de Proby - 39140 - ARLAY - France.

La marque CHATEAU D'ARLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU D'ARLAY est expirée depuis le 28 mars 2021.


Domaine du Château d'Arlay, SCA - 2 Route de Proby - 39140 - ARLAY - France - SIREN 432725539


Domaine du Château d'Arlay - 2 Route de Proby - 39140 - ARLAY - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2194120 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314082 - Publication au BOPI 2001-01-15

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2011 n°2471311 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-23

Vins d'appellation controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'ARLAY