Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL
SAS Domaine du Breuil, SAS

Numéro de dépôt :
3844652
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL de Domaine du Breuil

Présentation de la marque GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL

Déposée le 6 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil domicilié(e) 94 rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Domaine du Breuil domicilié(e) 94 rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine du Breuil a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


SAS Domaine du Breuil, SAS - 94 rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


SAS Domaine du Breuil - 94 rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 9 novembre 2011 - Retrait total n°561638 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Liqueur, à savoir boisson de poire à base d'eau-de-vie de Cognac bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.