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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil
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GRAND BREUIL ELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND BREUIL ELITE
Domaine du Breuil SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3945076
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
GRAND BREUIL ELITE de Domaine du Breuil

Présentation de la marque GRAND BREUIL ELITE

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND BREUIL ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Breuil, SAS, Mle TESTE Rébecca domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France.

La marque GRAND BREUIL ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND BREUIL ELITE est expirée depuis le 6 septembre 2022.

Domaine du Breuil a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole , GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL


Domaine du Breuil SAS, Société par actions simplifiée - 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


Domaine du Breuil, SAS, Mle TESTE Rébecca - 94 Rue Robert Daugas - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654739 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.