Marque expirée - Marque en non vigueur

Garde Marine
DOMAINE DU BREUIL SARL

Numéro de dépôt :
3442046
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2016
Garde Marine de DOMAINE DU BREUIL

Présentation de la marque Garde Marine

Déposée le 20 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Garde Marine »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garde Marine est expirée depuis le 20 juillet 2016.

DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole , GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL


DOMAINE DU BREUIL SARL - 94 Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France - SIREN 424942084


DOMAINE DU BREUIL - 94 Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France


Inscription le 3 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443564 - Publication au BOPI 2006-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.