Domaine du Buisson
Présentation de la marque Domaine du Buisson
Déposée le 15 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Buisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine du Buisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Buisson est expirée depuis le 15 mai 2023.
Domaine du Breuil a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654739 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28