Comte de Libuzac
Présentation de la marque Comte de Libuzac
Déposée le 25 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comte de Libuzac »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Domaine du Breuil a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476848 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet total n°488981 - Publication au BOPI 2009-01-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18