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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL
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Cognac du Buisson
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cognac du Buisson
SAS DOMAINE DU BREUIL, SAS

Numéro de dépôt :
4006646
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
Cognac du Buisson de DOMAINE DU BREUIL

Présentation de la marque Cognac du Buisson

Déposée le 15 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cognac du Buisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France.

La marque Cognac du Buisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cognac du Buisson est expirée depuis le 15 mai 2023.

DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole , GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL


SAS DOMAINE DU BREUIL, SAS - 94 ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


SAS DOMAINE DU BREUIL - 94 ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654739 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.