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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL
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Cavalier du Vallon Porthos
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cavalier du Vallon Porthos
DOMAINE DU BREUIL SARL

Numéro de dépôt :
3540778
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2017
Cavalier du Vallon Porthos de DOMAINE DU BREUIL

Présentation de la marque Cavalier du Vallon Porthos

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cavalier du Vallon Porthos »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 rue ROBERT DAUGAS,16111 COGNAC - 16111 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 rue ROBERT DAUGAS,16111 COGNAC - 16111 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cavalier du Vallon Porthos est expirée depuis le 28 novembre 2017.

DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


DOMAINE DU BREUIL SARL - 94 rue ROBERT DAUGAS,16111 COGNAC - 16111 - France - SIREN 424942084


DOMAINE DU BREUIL - 94 rue ROBERT DAUGAS,16111 COGNAC - 16111 - France


Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477875 - Publication au BOPI 2008-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.