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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL
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CAMPAGNERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAMPAGNERE
SAS DOMAINE DU BREUIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3247169
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2023
CAMPAGNERE de DOMAINE DU BREUIL

Présentation de la marque CAMPAGNERE

Déposée le 17 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPAGNERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 RUE ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 RUE ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France.

La marque CAMPAGNERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAMPAGNERE est expirée depuis le 17 septembre 2023.

DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Côte d'Or , GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole


SAS DOMAINE DU BREUIL, Société par actions simplifiée - 94 RUE ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France - SIREN 424942084


SAS DOMAINE DU BREUIL - 94 RUE ROBERT DAUGAS - 16100 - COGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 1 juin 2005 - Renonciation partielle n°412986 - Publication au BOPI 2005-06-01

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 27 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°534725 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-27

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533577 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654739 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).